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État et cultures juridiques autochtones: un droit en quête de légitimité

SOPHIE THÉRIAULT

Sophie Thériault
 
Sophie Thériault est professeure agrégée à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, où elle enseigne notamment le droit des peuples autochtones, le droit de l’environnement et le droit constitutionnel. Elle détient un baccalauréat, une maîtrise et un doctorat en droit de l’Université Laval (LL.B. 2000; LL.M. 2004; LL.D. 2009). Récipiendaire de nombreux prix, dont la bourse de la Fondation Pierre Elliott Trudeau, elle a séjourné à l’Université de Washington à Seattle (2004-2005) et à l’Université de Victoria (2005-2007) à titre de chercheuse-invitée. Elle a été auxiliaire juridique auprès du juge LeBel à la Cour suprême du Canada en 2002-2003.
 
Ses travaux de recherche portent principalement sur l’industrie extractive et les droits des peuples autochtones, la justice environnementale et les droits environnementaux, et les enjeux de sécurité alimentaire pour les peuples autochtones. En 2012, elle a remporté le concours d’essai juridique de l’Association Canadienne des Professeurs de Droit (ACPD) pour un article portant sur les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec, qu’elle a publié en collaboration avec le professeur David Robitaille dans la Revue de droit de McGill.


Elle est membre du Barreau du Québec, de même que du Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA, Université Laval), du Centre du droit de l’environnement et du développement durable (Université d’Ottawa) et du Centre de recherche et d’enseignement sur les droits de la personne (Université d’Ottawa). Elle est également membre du Comité de rédaction de la Revue canadienne Droit et Société.
 

RÉALISATONS SCIENTIFIQUES RÉCENTES (2013-2015)

 Professeure invitée – Cours universitaires et formation continue

  • « Des citoyens, de l’environnement et des mines: regard sur la réforme inachevée du régime minier québécois », Faculté de droit et de science politique, Université Rennes I, France, 25 novembre 2014.

SUBVENTIONS DE RECHERCHE

Subventions de recherche externes

2014-2019

CRSH (Programme Savoir). Titre du projet : Environmental Justice in Canadian Environmental Law and Policy. Statut : Co-chercheure. Chercheure principale : Nathalie Chalifour. Montant total de la subvention : 275 612 $ (5 ans).

2013-2018 CRSH (Programme Savoir; Subventions de partenariat. Titre du projet : État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité. Statut : Co-chercheure. Chercheur principal : Ghislain Otis. Montant total du partenariat : 1 901 645 $ (5 ans).  
2010-2016

CRSH (Programme ARUC). Titre du projet: Inuit Leadership and Governance in Nunavut and Nunavik: Life Stories, Analytical Perspectives and Training. Statut: Co-chercheure. Chercheur principal: Frédéric Laugrand. Montant total de l’ARUC : 1 000 000$ (6 ans).



Subventions de recherche internes

2014-2015 UNIVERSITÉ D’OTTAWA (Programme de financement du développement de la recherche) et FACULTÉ DE DROIT (SECTION DROIT CIVIL). Titre du projet : Les acteurs industriels et la mise en œuvre de l’obligation de consulter les peuples autochtones dans les secteurs miniers du Québec et de l’Ontario. Statut : chercheure principale. Montant total de la subvention : 20 000 $.
2013 FONDATION DU DROIT DE L’ONTARIO (subvention reçue et réattribuée par la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa). Titre du projet : La justice environnementale et les recours collectifs en droit québécois. Statut : chercheure principale. Montant total de la subvention : 6 500 $.

PUBLICATIONS (2013-2015)

Édition de numéros spéciaux de revues avec comité de lecture

  • « Justice environnementale et droits humains : comprendre les tensions et explorer les possibilités », (2013) 43 (hors-série) Revue générale de droit, (co-éditrice avec David Robitaille, Sylvie Paquerot et Lucie Lamarche).

Chapitres de livres

  • « La justice environnementale au Québec et les droits fondamentaux : analyse des potentiels écologique et distributif des chartes en lien avec la pollution toxique diffuse », dans Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015 (soumis pour publication).
  • « Aboriginal Peoples’ Consultations in the Mining Sector : a Critical Assessment of Recent Mining Reforms in Québec and Ontario », dans André Bélanger et Martin Papillon (Dirs.), Aboriginal Multilevel Governance, McGill-Queen’s Press (sous presse; à paraître en 2015).
  • « Environmental Justice and the Inter-American Human Rights System », soumis pour publication dans Louis Kotze et Anna Grear (Dirs), Handbook on Human Rights and the Environment, Edward Elgar Publishing (sous presse; à paraître en 2015).
  • « Les régimes d’autorisation environnementale au Québec et leurs rapports au droit privé : la fonction régulatrice en puissance du trouble de voisinage », dans Nathalie Hervé-Fournereau et Véronique Inserguet-Brisset (dir.), Le décret impérial relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode, Presses universitaires de Rennes (sous presse, à paraître en 2015) (23 pages).
  • « Droit à l’environnement », dans JurisClasseur Québec, collection « Droit public », Droit de l’environnement, fasc. 4, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles, à jour en 2014 (45 pages) (sélectionné aux fins d’une reproduction intégrale dans JurisClasseur Québec, Recours en droit de l’environnement, collection « Thèma », 2014), (avec Charles Tremblay-Potvin)
  • « Subsistance », dans François Collart Dutilleul (Dir.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Bruxelles, Éditions Larcier, 2013, p. 643-646 (3 pages).
  • « Peuples autochtones », dans François Collart Dutilleul (Dir.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Bruxelles, Éditions Larcier, 2013, p. 512-516 (4 pages), (avec Ghislain Otis)
  • « Canadian Indigenous Peoples and Climate Change : the Potential for Arctic Land Claims Agreements to Address Changing Environmental Conditions », dans Randall Abate et Elizabeth Kronk (dirs.), Climate Change, Indigenous Peoples and the Search for Legal Remedies, Cheltenham, Edward Elgar Publishing, 2013 p. 243 (20 pages).

Articles publiés dans des revues avec comité de lecture

  • « Justice environnementale et peuples autochtones: les possibilités et les limites du système interaméricain des droits de la personne », (2015) Revue québécoise de droit international 129 (numéro hors-série) (20 pages).
  • « La réception du droit international par les tribunaux canadiens : une jurisprudence en clair-obscur », (2012) 3-4 Revue belge de droit constitutionnel 357 (10 pages).

Publications dans des actes de colloque

  • « Les droits et libertés fondamentaux : vecteurs de droits environnementaux au Québec? Analyse comparative du potentiel écologique des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés », dans André Braen (dir.), Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l’environnement : perspectives de la Belgique, du Canada et de la France, Montréal, Wilson & Lafleur, 2013, p. 107 (23 pages), (avec David Robitaille).
  • « Le droit à un environnement sain : normativité et limites d’un principe phare de la Chartequébécoise des droits », dans André Braen (dir.), Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l’environnement : perspectives de la Belgique, du Canada et de la France, Montréal, Wilson & Lafleur, 2013, p. 203 (23 pages) (reproduction partielle), (avec David Robitaille).
  • « Réflexions sur la notion polysémique de « subsistance » comme « moyen juridique » dans le contexte de la sécurité alimentaire : l’éclairage des perspectives autochtones », dans Geneviève Parent et François Collart Dutilleul (Dirs.), De la souveraineté à la sécurité alimentaire. Objectifs, stratégies et moyens juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013, p. 99 (8 pages).

Conférences

Conférences scientifiques avec comité de lecture
  • « Des peuples autochtones et des mines: repenser les fondements du régime minier québécois à l’aune du concept de justice environnementale », Les répercussions du redéploiement des activités d’exploitation des ressources naturelles sur la relation des Autochtones au territoire, organisé par la Chaire de recherche du Canada sur la gouvernance autochtone du territoire, Acfas, Université Laval, 8 mai 2013.
Conférences scientifiques sur invitation dans la communauté universitaire
  • « Le droit au consentement libre, préalable et informé dans la jurisprudence de la Cour interaméricaine des droits de l’homme : entre autodétermination et légitimation? », Faculté de Droit et de Sciences politiques, Université Rennes I, France, 27 novembre 2014.
  • « Les droits des peuples autochtones et les récentes modifications apportées à la Loi sur les mines du Québec », Conférence sur le droit minier québécois, Faculté de droit de l’Université McGill et la Chaire du notariat, Université McGill, 28 octobre 2014.
  • « Justice environnementale et peuples autochtones: les possibilités et les limites du système interaméricain des droits de la personne », Regard présent sur la règle de droit et la justice transitionnelle et alternative en Amérique latine : expériences partagées, Université d’Ottawa, 25 mars 2014.
  • « Aboriginal Consultations in the Mining Sector: a Critical Assessment of Recent Mining Reforms in Québec and Ontario », State of the Federation: Aboriginal Multilevel Governance, Institute of Intergovernmental Relations, Queen’s University, 29 novembre 2013.
  • « Des peuples autochtones et des mines : regards croisés sur les réformes du droit minier au Québec et en Ontario », Industrie minière, filière énergétique et protection de l’environnement : une conciliation « contre nature » ?, Colloque international du SAGE, Université de Sherbrooke, 25 octobre 2013.
  • « La justice environnementale, les peuples autochtones et la réforme de l’encadrement juridique des activités minières au Québec », Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 27 mars 2013.
  • « Indigenous Peoples and Climate Change Policies : a Comparative Assessment of Indigenous Governance Models in Canada », Une question de taille/Thinking Big & Small, CAELS’ Inaugural Environmental Law Conference, Université d’Ottawa, 23 février 2013.
  • « La justice environnementale et les dimensions écologique et distributive des droits et libertés protégés par la Charte canadienne des droits et libertés et par la Charte des droits et libertés de la personne du Québec », Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l’environnement : perspectives de la Belgique, du Canada et de la France, Université d’Ottawa, 25 janvier 2013.
Conférences sur invitation dans la communauté juridique et autres milieux professionnels et communautaires
  • « Les « Ententes sur les répercussions et les avantages » et la gouvernance des ressources naturelles en territoires autochtones : quelles perspectives du point de vue de la justice environnementale? », 4ème colloque de l’Association des juristes progressistes, Le droit en quête de justice sociale?, Montréal, 7 février 2015.
  • « Environmental Justice for Indigenous Peoples in the Context of Extractive Activities : the Possibilities and the Limits of the Inter-American System of Human Rights », The Impacts of Mining on Rural Communities in Latin America, University of Ottawa Latin America Law Student Association, Ottawa, 21 novembre 2013.
  • « Les droits et libertés fondamentaux : vecteurs d’une justice environnementale accrue au Québec ? Analyse des potentiels écologique et distributif des chartes en lien avec la pollution diffuse », Conférence prononcée devant les juges de la Cour d’appel du Québec dans le cadre de leur retraite annuelle, Université d’Ottawa, 31 octobre 2013. 

Organisation d’évènements scientifiques ou publics

  • Co-organisatrice (avec Nathalie Hervé-Fournereau) du colloque international Peuplesautochtones et intégrations régionales, qui a eu lieu à l’Université Rennes I au mois d’octobre 2014.
  • Co-organisatrice (avec Julie Paquin) du colloque Le Rapport Arthurs à 30 ans : regard sur l’état de la recherche juridique et de l’enseignement du droit au Québec, qui a eu lieu dans le cadre du 82ème Congrès de l’Acfas, Université Concordia, Montréal, 15 mai 2014.
  • Membre du comité d’organisation scientifique de la conférence du réseau de droit public UCL, Rennes I et Université d’Ottawa intitulée Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l’environnement : perspectives de la France, de la Belgique et du Canada, qui aura lieu à Ottawa au mois de janvier 2013.

 

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